CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la commune de Weitbruch se réunira en Mairie le 24 septembre 2026 à 19h avec au programme de la séance l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Procès-verbal de la séance du 13 août 2026
- Communication de Madame le maire et compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal
- Intercommunalité – Point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de communes de la Basse-Zorn (CCBZ) et autres instances
- Conseil municipal – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- Conseil municipal – Détermination du montant des indemnités de fonction des élus
- Finances communales – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
- Finances communales – Fixation du taux de la TVLH
- Sécurité – Plan communal de sauvegarde (PCS) – révision
- Sécurité – Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
- Rapport d’activité 2025 de l’AGF de la petite crèche « les petites abeilles »
- Rapport d’activité 2025 de l’AGF du périscolaire « la Ruche »
- Rapport d’activité 2025 du PETR de l’Alsace du Nord
- Fonction publique : Mise en place d’un régime d’astreinte
- Questions diverses - informations - dates à retenir
